1. PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site housset-metal.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : SARL XXXXX, société à responsabilité limitée au capital de 16 000 euros, inscrite au RCS de Bayonne sous le numéro d’identification XXXXX_SIRET, dont le siège social est à XXXXX_ADDRESS, dont le Gérant est XXXXX_HEAD.
Créateur du site : Studio WAAZ – www.studiowaaz.com
Responsable publication :
Crédits photos : Studio WAAZ
Hébergeur : online SAS
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.
L’utilisation du site housset-metal.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site housset-metal.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à la société XXXXX.